Mentions légales

DELOS APEI78

Crédits

Directeur de la publication :
Monsieur le Président de DELOS APEI78

1. Éditeur du site
DELOS APEI78
Siège social : 14 – 24 rue de la Mare Agrad 78770 THOIRY
E-mail : siege@delos78.fr

2. Hébergeur
o2switch SARL au capital de 100 000 € Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand RCS Clermont-Ferrand B 510 909 807 Téléphone : 04 44 44 60 40 Site : www.o2switch.fr

3. Conception et réalisation
Site réalisé par la société Abtel Agence Web :
Inscrite au Registre du commerce et des sociétés sous le n° SIRET 477 565 063 00047 – NAF 6311Z
Le numéro de TVA intracommunautaire est : FR6047756063

4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Delos APEI78, sauf mentions contraires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Delos APEI78.

5. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter :

Par e-mail : siege@delos78.fr
Par courrier : DELOS APEI78
14 – 24 rue de la Mare Agrad
78770 THOIRY

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

6. Cookies
Le site delos78.org est susceptible d’utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur. Conformément à la réglementation en vigueur, vous pouvez désactiver l’utilisation des cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur.

7. Liens hypertextes
Le site delos78.org peut contenir des liens vers d’autres sites internet. DELOS APEI78 n’est pas responsable du contenu de ces sites externes et ne peut être tenu responsable des dommages résultant de leur utilisation.

8. Limitation de responsabilité
DELOS APEI78 s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, DELOS APEI78 décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : Mars 2026